Mentions légales
Informations légales relatives au site de l'Institut Quorum.
Éditeur du site
DELBO SONDAGE – INSTITUT QUORUM, EURL au capital de 100,00 €.
Siège social : 9 impasse de la Futaie, Zone d'Activités La Futaie, 41220 La Ferté-Saint-Cyr, France.
SIREN : 952 064 632 — RCS Blois. Numéro de TVA intracommunautaire : FR02 952 064 632.
Téléphone : 02 46 91 50 61. Adresse email : info@institut-quorum.com.
Directeur de la publication : M. Jean-Philippe Delbonnel, Gérant.
Hébergeur du site
Wix Online Platforms Limited — 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande. Téléphone : +1 415-639-9034. Site web : www.wix.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, graphiques, logos, images, vidéos, sons, bases de données, etc.) est protégé par le droit d'auteur et/ou le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'Institut Quorum (sauf exceptions prévues par l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle). Les logos et marques de l'Institut Quorum sont des marques déposées. Toute utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Données personnelles – RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés modifiée, nous traitons vos données personnelles de manière licite, loyale et transparente.
Pour plus d'informations sur la collecte, le traitement et vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité, etc.), consultez notre politique de protection des données personnelles.
Vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données (DPO) :
- Email : info@institut-quorum.com
- Courrier : Institut Quorum – Délégué à la Protection des Données – 9 impasse de la Futaie, Zone d'Activités, 41220 La Ferté-Saint-Cyr
En cas de réclamation non résolue, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07.
Responsabilité
L'Institut Quorum s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, il ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. L'Institut Quorum décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles ; pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ; et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, provoqué par l'accès au site ou par l'impossibilité d'y accéder.
Loi applicable – Litiges
Le présent site est régi par le droit français. Toute contestation ou litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces mentions légales relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Blois (ou Orléans selon le cas), sauf règles de procédure impératives contraires.
Dernière mise à jour : 1er février 2026. L'Institut Quorum se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.